Informations Légales

n° de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR6444468872500019
Société: PROVENCE BLEUE IMMOBILIER EURL
SIEGE SOCIAL : 42 AVENUE DE LA COTE BLEUE 13960 SAUSSET LES PINS
RCS : AIX 444 688 725
Capital social : 7650 EUR
GARANT : CEGI 128 RUE DE LA BOETIE 75378 PARIS CEDEX 08
Garantie transaction et gestion : Transaction 30000 EUR Gestion 110 000 EUR
Carte transaction et gestion n° A06-3686
Préfecture de MARSEILLE
RC : AXA France IARD
Police n° 2989824504. C005290

La Sarl Les clés du midi ne pourra en aucun cas être tenu responsable, pour toute erreur de prix, de descriptif, de visuel, ou de quelconque autre inexactitude présente dans les textes proposés sur ce site.

Les droits de propriété intellectuelle
Tous les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres (directement visibles ou invisibles comme le code des pages) publiés dans le cadre de ce site et gérés par Les clés du midi sont la propriété de leurs auteurs respectifs et mis à la disposition du public, pour simple consultation. L’ensemble de cette production est donc protégé par les droits d’auteur.

La réutilisation de ces documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres est donc, par principe, strictement interdite sans l’accord exprès de leurs auteurs respectifs. Cependant, par exception, une reproduction partielle pourra être tolérées aux conditions suivantes :


Les auteurs respectifs des documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres reproduits seront informés de l’existence de la copie (communication de l’adresse http://www.transagri.com/ de la page copiée et de la copie). Les auteurs respectifs peuvent être contactés par e-mail à l’adresse :
La reproduction ne pourra être que partielle ;
Il sera fait mention de manière explicite de la provenance exacte du document, article, texte, ou autres dupliqués en indiquant sur la copie l’adresse http://www.transagri.com/ de la page copiée et/ou de la page d’accueil de ce site.
L’auteur de la reproduction devra être identifiable, la copie devra être justement datée ;
Le nom de l’auteur original du contenu copié ne pourra en aucun cas être utilisé sur la copie au titre d’un quelconque soutient, sans l’autorisation expresse de ce dernier ;

Eléments graphiques et Interfaces

Au même titre que les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres, les éléments graphiques composant le site (interface graphique et illustrations) appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d’auteur tel que défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisation des éléments graphiques créés dans le cadre de ce site est donc strictement interdite sans autorisation préalable des auteurs.


Merci de garder en tête que les documents publiés dans le cadre de ce site le sont dans le seul but d’offrir au public un contenu de qualité. La plus élémentaire courtoisie veut donc que le temps investi et le travail des auteurs soient respectés.
    Accueil    Contact    Admin    Liens    Plan du site     Infos legales      Design by Les Cles du Midi pour Création Site Immobilier Copyright 2009